Mentions légales

A. Propriété du site/Éditeur

Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de l'École du service public de la mer.

B. Directeur de publication

Edouard PERRIER

C. Crédits photos

Toutes les photos publiés sont la propriété de l'ESPMER à l'exception de :

Hydrolienne : © Laurent Mignaux/MLHD-MEEM
Inspection pont navire : © Laurent Mignaux/MLHD-MEEM
Parcs aquacoles : © Laurent Mignaux/MLHD-MEEM
Cross : ©MEEM
Gazier sous pont de Saint Nazaire : © Grand port maritime de Nantes Saint Nazaire
Thémis à Fécamp : http://chalutier.canalblog.com
Affaires maritimes et police nationale : © Damien Valente - Terra
École des affaires maritimes : © Arnaud Bouissou / Terra
Marques spéciales sur plage : © Laurent Mignaux/MLHD-MEEM
Master : Université de Nantes lien 1 et lien 2
Feuille concours et agents réserve naturelle :© Bernard Suard - Terra

D. Hébergement

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51

E. Réalisation

Ce site a été réalisé par :
Frédéric Gravelaine /z-Red
21 impasse Cave des Cours
37130 Saint-Michel sur Loire
SIREN 434 985 826 TVA FR00434985826
Téléphone : +33.(0)2 47 96 92 16

F. Droit de reproduction et droit d'auteur

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.

G. Création d'un lien hypertexte

Si vous souhaitez créer un lien vers le site internet de l'ESPMER adressez-vous au Directeur de la publication. L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

H. Confidentialité

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, envoyer un message au Directeur de la publication .

I. Mise en garde

Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. L'ESPMER ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d’un virus sur son portail Internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.
Les informations que comporte le site :

sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale;
ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour;
ne constituent pas un avis professionnel ou juridique.

Il n'est pas possible de garantir qu'un document de cette sorte reproduise exactement un texte adopté officiellement, car il ne constitue pas une publication officielle.

Les utilisateurs du site ont la possibilité d'informer le Directeur de la publication du site de toute omission ou erreur.